D3SyS
Présentation de la marque D3SyS
Déposée par voie électronique le 13 septembre 2014 par monsieur Joël David GERMANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D3SyS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D3SyS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D3SyS est expirée depuis le 13 septembre 2024.
Joël David GERMANY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01